02453_PLU_20200612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIZY"


Informations

Nom du document DU_02453
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIZY
Maillage 02453 MAIZY
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2020 à 10:20
Publié le 13/11/2020 à 11:38
Mis à jour le 22/07/2021 à 10:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 02453_PLU_20200612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aba633848d7909042cadf19029801e4b
Producteur Mairie de Maizy
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.