35121_PLU_20210325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOSNE"


Informations

Nom du document DU_35121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOSNE
Maillage 35121 GOSNE
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2025 à 13:55
Publié le 18/06/2025 à 14:17
Mis à jour le 18/06/2025 à 14:17
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 35121_PLU_20210325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abb6a29cae9886a2f8a4176c3fa6d278
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOSNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35121
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5010714,48.2253829,-1.4202553,48.2728615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35121_procedure_20210325.pdf Procédure
35121_rapport_20210325.pdf Rapport
35121_padd_20210325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35121_prescription_lin_07_00_20210325.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35121_prescription_lin_07_04_20210325.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35121_prescription_lin_22_03_20210325.pdf Linéaire commercial protégé
35121_prescription_lin_24_00_20210325.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35121_prescription_pct_07_01_20210325.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35121_prescription_surf_02_00_20210325.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35121_prescription_surf_05_00_20210325.pdf Emplacement réservé
35121_prescription_surf_07_00_20210325.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35121_prescription_surf_07_01_1_20210325.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
35121_prescription_surf_07_01_2_20210325.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
35121_prescription_surf_07_04_20210325.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35121_prescription_surf_15_00_1_20210325.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
35121_prescription_surf_15_00_2_20210325.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
35121_prescription_surf_16_01_20210325.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35121_prescription_surf_17_00_20210325.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
35121_prescription_surf_18_00_20210325.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35121_prescription_surf_22_02_20210325.pdf Diversité commerciale à développer
35121_reglement_20210325.pdf Règlement écrit
35121_reglement_graphique_1_20210325.pdf Règlement graphique 1
35121_reglement_graphique_2_20210325.pdf Règlement graphique 2
35121_reglement_graphique_3_20210325.pdf Règlement graphique 3
35121_DCC_DPU_20210325.pdf DCC DPU
35121_DCC_DPU_Annexe_GOSNE_20210325.pdf DCC DPU Annexe GOSNE
35121_DCM_DPU_20210325.pdf DCM DPU
35121_annexes_sanitaires_20210325.pdf Annexes sanitaires
35121_liste_SUP_20210325.pdf Liste SUP
35121_liste_annexes_20210325.pdf Liste annexes
35121_plan_SUP_20210325.pdf Plan SUP
35121_plan_reseau_aep_20210325.pdf Plan reseau aep
35121_plan_reseau_ep_20210325.pdf Plan reseau ep
35121_plan_reseau_eu_20210325.pdf Plan reseau eu
35121_orientations_amenagement_1_20210325.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.