57289_PLU_20240819

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAMBACH"


Informations

Nom du document DU_57289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAMBACH
Maillage 57289 HAMBACH
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2024 à 12:19
Publié le 16/09/2024 à 12:21
Mis à jour le 16/09/2024 à 12:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57289_PLU_20240819
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abc537c9e2630896dac9a4496cf5eba0
Producteur Mairie de HAMBACH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAMBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.9537387,49.0303822,7.0784941,49.093075]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57289_procedure_20240819.pdf Procédure
57289_rapport_1_20240819.pdf Partie 1
57289_rapport_2_20240819.pdf Partie 2
57289_rapport_3_20240819.pdf Partie 3
57289_padd_20240819.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57289_prescription_surf_05_20240819.pdf Emplacement réservé
57289_reglement_20240819.pdf Règlement écrit
57289_reglement_graphique_20240819.pdf Règlement graphique
57289_annexe_dechet_20240819.pdf Annexe dechet
57289_infra_bruyante_20240819.pdf Infra bruyante
57289_liste_sup_20240819.pdf Liste sup
57289_plan_aep_20240819.pdf Plan aep
57289_plan_asst_20240819.pdf Plan asst
57289_plan_sup_20240819.pdf Plan sup
57289_orientations_amenagement_20240819.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.