200091650_SCOT_20260310

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CHARENTE E LIMOUSIN"


Informations

Nom du document scot_200091650
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CHARENTE E LIMOUSIN
Maillage scot_200091650 SCOT CHARENTE E LIMOUSIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 09:27
Publié le 20/03/2026 à 10:13
Mis à jour le 20/03/2026 à 10:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200091650_SCOT_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-abd48be04b9b7abe935e9c1e7ebfdaf1
Producteur Syndicat mixte Charente e Limousin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique CHARENTE E LIMOUSIN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200091650
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3112836,45.5759075,1.0832858,46.1408446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200091650_20260310_delib_approbation_20260310.pdf Délibération d’approbation
200091650_procedure_20260310.pdf Procédure
200091650_daac_20260310.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200091650_doo_20260310.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200091650_pas_20260310.pdf Projet d'aménagement stratégique
200091650_avis_ppa_20260310.pdf Avis ppa
200091650_bilan_concertation_20260310.pdf Bilan concertation
200091650_consommation_espace_20260310.pdf Analyse de la consommation d'espace
200091650_diagnostic_20260310.pdf Diagnostic
200091650_evaluation_environnementale_20260310.pdf Evaluation environnementale
200091650_justification_choix_20260310.pdf Justification des choix
200091650_pv_synthese_20260310.pdf Pv synthese
200091650_rapport_ce_20260310.pdf Rapport ce

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte Charente e Limousin
Téléphone : Aucun
Courriel : gchalard@pol-cdc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte Charente e Limousin
Téléphone : Aucun
Courriel : gchalard@pol-cdc.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.