83033_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNOULES"


Informations

Nom du document DU_83033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARNOULES
Maillage 83033 CARNOULES
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 15:26
Publié le 08/07/2024 à 12:08
Mis à jour le 08/07/2024 à 12:08
Statut
Version 15
Nom de l'archive 83033_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abdf2407f504569512bd0e85739689d1
Producteur Mairie de Carnoules

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARNOULES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1483254,43.2627623,6.2472515,43.3217098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83033_procedure_20240627.pdf Procédure
83033_rapport_20240627.pdf Rapport
83033_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83033_prescription_lin_22_00_20240627.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
83033_prescription_pct_07_01_20240627.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83033_prescription_surf_01_00_20240627.pdf Espace boisé classé
83033_prescription_surf_02_00_20240627.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83033_prescription_surf_05_00_20240627.pdf Emplacement réservé
83033_prescription_surf_07_02_20240627.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83033_prescription_surf_07_04_20240627.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
83033_prescription_surf_17_00_20240627.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83033_prescription_surf_22_00_20240627.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
83033_prescription_surf_39_02_20240627.pdf Hauteur maximale
83033_prescription_surf_99_00_20240627.pdf Autre
83033_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
83033_reglement_graphique_1_20240627.pdf Règlement graphique 1
83033_reglement_graphique_2_20240627.pdf Règlement graphique 2
83033_reglement_graphique_3_20240627.pdf Règlement graphique 3
83033_annexes_20240627.pdf Annexes
83033_info_lin_19_01_20240627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83033_info_surf_04_00_20240627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83033_info_surf_14_00_20240627.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83033_info_surf_99_00_20240627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83033_liste_annexes_20240627.pdf Liste annexes
83033_liste_sup_20240627.pdf Liste sup
83033_plan_sup_20240627.pdf Plan sup
83033_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83033 CARNOULES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.