26155_PLU_20250211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPEYROUSE-MORNAY"


Informations

Nom du document DU_26155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAPEYROUSE-MORNAY
Maillage 26155 LAPEYROUSE-MORNAY
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2025 à 13:05
Publié le 10/04/2025 à 15:29
Mis à jour le 10/04/2025 à 15:29
Statut
Version 8
Nom de l'archive 26155_PLU_20250211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abee2d732322279c211936ef4c58fcb7
Producteur Mairie de Lapeyrouse-Mornay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPEYROUSE-MORNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9481461,45.3117655,5.0202049,45.3439823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26155_procedure_20250211.pdf Procédure
26155_rapport_1_20250211.pdf Partie 1
26155_rapport_2_20250211.pdf Partie 2
26155_padd_20250211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26155_reglement_20250211.pdf Règlement écrit
26155_reglement_graphique_20250211.pdf Règlement graphique
26155_info_surf_04_00_20250211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26155_info_surf_10_00_20250211.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
26155_info_surf_14_00_20250211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26155_info_surf_19_ass_20250211.pdf Info surf 19 ass
26155_info_surf_19_dechets_20250211.pdf Info surf 19 dechets
26155_info_surf_19_ep_20250211.pdf Info surf 19 ep
26155_liste_sup_20250211.pdf Liste sup
26155_plan_sup_20250211.pdf Plan sup
26155_orientations_amenagement_20250211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lapeyrouse-Mornay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lapeyrouse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lapeyrouse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.