95078_PLU_20170202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-L'AILLERIE"



Informations

Nom du document DU_95078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-L'AILLERIE
Maillage 95078 BOISSY-L'AILLERIE
Source Inconnue
Téléversé le 03/07/2019 à 11:26
Publié le 04/07/2019 à 12:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 95078_PLU_20170202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abf83299fe834d42ff9f0c32f68ab213
Producteur Mairie de BOISSY-L'AILLERIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSY-L'AILLERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.015740395087088,49.06279080382837,2.047338593071842,49.10142776730833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95078_PADD_20170202.pdf PADD
95078_courrier_IGC_20170202.pdf Courrier IGC
95078_etude_opportunite_20170202.pdf Etude opportunite
95078_modification_simplifiee_20170202.pdf Modification simplifiee
95078_orientations_amenagement_20170202.pdf OAP
95078_plan_DPU_20170202.pdf Plan DPU
95078_rapport_20170202.pdf Rapport
95078_reglement_20170202.pdf Règlement écrit
95078_reglement_graphique_1_20170202.pdf Règlement graphique 1
95078_reglement_graphique_2_20170202.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BOISSY-L'AILLERIE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissy-laillerie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissy-laillerie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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