91225_PLU_20260924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETIOLLES"



Informations

Nom du document DU_91225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETIOLLES
Maillage 91225 ETIOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2026 à 09:17
Publié le 16/10/2026 à 09:48
Mis à jour le 16/10/2026 à 09:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 91225_PLU_20260924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-abfe9d33b285fb36e0184d5342fb959f
Producteur Mairie de Etiolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ETIOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91225
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4519703,48.6249251,2.5179858,48.6718601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91225_procedure_20260924.pdf Procédure
91225_rapport_20260924.pdf Rapport
91225_padd_20260924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91225_prescription_surf_07_00_20260924.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
91225_prescription_surf_99_00_20260924.pdf Autre
91225_reglement_20260924.pdf Règlement écrit
91225_reglement_graphique_20260924.pdf Règlement graphique
91225_charte_chantier_20260924.pdf Charte chantier
91225_conseils_restauration_DRAC_20260924.pdf Conseils restauration DRAC
91225_impacts_biodiversite_20260924.pdf Impacts biodiversite
91225_info_surf_04_01_20260924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
91225_info_surf_14_00_20260924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91225_info_surf_19_01_1_20260924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
91225_info_surf_19_01_2_20260924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
91225_info_surf_19_01_4_20260924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
91225_info_surf_19_01_5_20260924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
91225_info_surf_19_01_eau_potable_graphique_20260924.pdf Info surf 19 01 eau potable graphique
91225_info_surf_19_02_20260924.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91225_info_surf_99_00_1_20260924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91225_info_surf_99_00_2_20260924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91225_info_surf_99_00_3_20260924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
91225_info_surf_99_00_GRT_gaz_20260924.pdf Info surf 99 00 GRT gaz
91225_info_surf_99_00_TOTAL_20260924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (TOTAL)
91225_info_surf_99_00_tmd_20260924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (tmd)
91225_info_surf_99_00_trapil_20260924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (trapil)
91225_lotissement_regles_maintenues_20260924.pdf Lotissement regles maintenues
91225_notes_sup_20260924.pdf Notes sup
91225_plan_sup_20260924.pdf Plan sup
91225_preconisations_ABF_20260924.pdf Preconisations ABF
91225_tableau_sup_20260924.pdf Tableau sup
91225_orientations_amenagement_20260924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Etiolles
Téléphone : Aucun
Courriel : c.bouillard@etiolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Etiolles
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@etiolles.fr


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Procédures en cours

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