45167_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUISSEAU-SUR-MAUVES"



Informations

Nom du document DU_45167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUISSEAU-SUR-MAUVES
Maillage 45167 HUISSEAU-SUR-MAUVES
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 18:04
Publié le 15/01/2025 à 09:46
Mis à jour le 15/01/2025 à 09:46
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 45167_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-abfffddd6caa7e58e969ec9522de9a54
Producteur Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUISSEAU-SUR-MAUVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45167
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6558106,47.8567947,1.7437789,47.9293808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45167_procedure_20241212.pdf Procédure
45167_rapport_20241212.pdf Rapport
45167_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45167_prescription_surf_07_01_20241212.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
45167_prescription_surf_07_02_20241212.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
45167_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
45167_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
45167_info_lin_19_20241212.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
45167_info_surf_12_20241212.pdf Périmètre de sursis à statuer
45167_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
45167_orientations_amenagement_20241212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.