47326_PLU_20250604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRAZEIL"



Informations

Nom du document DU_47326
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRAZEIL
Maillage 47326 VIRAZEIL
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2025 à 09:00
Publié le 10/07/2025 à 09:22
Mis à jour le 10/07/2025 à 09:22
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 47326_PLU_20250604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac08d77610c58ec27626cec680ae48e5
Producteur Mairie de Virazeil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIRAZEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47326
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.2014702,44.4844686,0.2767822,44.5401574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47326_procedure_20190213.pdf Procédure
47326_procedure_20201215.pdf Procédure
47326_procedure_20210923.pdf Procédure
47326_procedure_20250604.pdf Procédure
47326_rapport_1_20200129.pdf Partie 1
47326_rapport_20190213.pdf Rapport
47326_rapport_2_20200129.pdf Partie 2
47326_rapport_3_20201215.pdf Partie 3
47326_rapport_4_20210923.pdf Partie 4
47326_rapport_5_20210923.pdf Partie 5
47326_padd_20190213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47326_reglement_20210923.pdf Règlement écrit
47326_reglement_graphique_20250604.pdf Règlement graphique
47326_info_surf_99_00_20210923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
47326_liste_sup_20190213.pdf Liste sup
47326_plan_sup_1_20190213.pdf Plan sup 1
47326_plan_sup_20190213.pdf Plan sup
47326_plan_sup_2_20190213.pdf Plan sup 2
47326_plan_sup_3_20190213.pdf Plan sup 3
47326_plan_sup_4_20190213.pdf Plan sup 4
47326_plan_sup_5_20190213.pdf Plan sup 5
47326_plan_sup_6_20190213.pdf Plan sup 6
47326_plan_sup_7_20190213.pdf Plan sup 7
47326_orientations_amenagement_20190213.pdf OAP
47326_orientations_amenagement_20210923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Virazeil
Téléphone : Aucun
Courriel : communedevirazeil.47@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedevirazeil.47@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.