76163_PLU_20130606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATENAY"


Informations

Nom du document DU_76163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATENAY
Maillage 76163 CATENAY
Source Inconnue
Téléversé le 02/02/2018 à 14:11
Publié le 02/02/2018 à 14:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76163_PLU_20130606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac16becb096cadaa5ff111c11e3367e3
Producteur Mairie de CATENAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CATENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3101731136205303,49.493793738524396,1.3456919012173563,49.5266205061482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76163_info_surf_19_20140724.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
76163_liste_sup_20140724.pdf Liste sup
76163_orientations_amenagement_20140724.pdf OAP
76163_padd_20140724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76163_plan_sup_20140724.pdf Plan sup
76163_plan_surf_19_20140724.pdf Plan surf 19
76163_procedure_20140724.pdf Procédure
76163_rapport_20140724.pdf Rapport
76163_reglement_20140724.pdf Règlement écrit
76163_reglement_graphique_20140724.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CATENAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.catenay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.catenay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.