54214_PLU_20170119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROLOIS"


Informations

Nom du document DU_54214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROLOIS
Maillage 54214 FROLOIS
Source Inconnue
Téléversé le 01/02/2019 à 07:31
Publié le 01/02/2019 à 07:48
Mis à jour le 19/05/2021 à 14:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 54214_PLU_20170119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ac19c65ad3a3e1dee48ac2e7381395ab
Producteur CC Moselle et Madon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.