42271_PLU_20190627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-EN-JAREZ"


Informations

Nom du document DU_42271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-EN-JAREZ
Maillage 42271 SAINT-PAUL-EN-JAREZ
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2025 à 10:13
Publié le 11/02/2025 à 10:49
Mis à jour le 11/02/2025 à 10:49
Statut
Version 14
Nom de l'archive 42271_PLU_20190627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac1d6bb359c9f384d1a4a833fab29147
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-EN-JAREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42271
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.537901,45.4450301,4.6376422,45.4981069]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42271_procedure_20190627.pdf Procédure
42271_rapport_20190627.pdf Rapport
42271_padd_20190627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42271_prescription_surf_05_20190627.pdf Emplacement réservé
42271_reglement_20190627.pdf Règlement écrit
42271_PPRM_20190627.pdf PPRM
42271_PPRNPI_20190627.pdf PPRNPI
42271_RLPi_20230928.pdf RLPi
42271_aep_20190627.pdf Aep
42271_annexes_sanitaires_20190627.pdf Annexes sanitaires
42271_bruit_20190627.pdf Bruit
42271_liste_sup_20190627.pdf Liste sup
42271_paen_20190627.pdf Paen
42271_plan_assainissement_20190627.pdf Plan assainissement
42271_plan_sup_20190627.pdf Plan sup
42271_sites_archeo_20190627.pdf Sites archeo
42271_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42271_zonage_assainissement_20190627.pdf Zonage assainissement
42271_zonage_assainissement_graphique_20190627.pdf Zonage assainissement graphique
42271_zonage_eaux_pluviales_20190627.pdf Zonage eaux pluviales
42271_orientations_amenagement_20190627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


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Procédures en cours

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