200068559_PLUi_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE L'OUEST VOSGIEN"


Informations

Nom du document DU_200068559
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE L'OUEST VOSGIEN
Maillage 200068559 PLUI DE L'OUEST VOSGIEN
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 09:58
Publié le 20/03/2026 à 12:06
Mis à jour le 20/03/2026 à 12:06
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200068559_PLUi_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ac2e2d47bd687878a28ef5fab3539816
Producteur communauté de communes de l'ouest vosgien
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de L'OUEST VOSGIEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068559
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3935981,48.2290484,5.9899418,48.507073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200068559_procedure_20260302.pdf Procédure
200068559_rapport_10_20260302.pdf Partie 10
200068559_rapport_11_20260302.pdf Partie 11
200068559_rapport_12_20260302.pdf Partie 12
200068559_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
200068559_rapport_20260302.pdf Rapport
200068559_rapport_2_20260302.pdf Partie 2
200068559_rapport_3_20260302.pdf Partie 3
200068559_rapport_4_20260302.pdf Partie 4
200068559_rapport_5_20260302.pdf Partie 5
200068559_rapport_6_20260302.pdf Partie 6
200068559_rapport_7_20260302.pdf Partie 7
200068559_rapport_8_20260302.pdf Partie 8
200068559_rapport_9_20260302.pdf Partie 9
200068559_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200068559_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
200068559_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
200068559_reglement_graphique_2_20260302.pdf Règlement graphique 2
ANNEXE.pdf
200068559_orientations_amenagement_1_20260302.pdf OAP 1
200068559_orientations_amenagement_2_20260302.pdf OAP 2
200068559_orientations_amenagement_3_20260302.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes de l'ouest vosgien
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccov.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : communauté de communes de l'ouest vosgien
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccov.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.