34194_PLU_20190104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PAULHAN"


Informations

Nom du document DU_34194
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PAULHAN
Maillage 34194 PAULHAN
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2022 à 16:22
Publié le 01/03/2022 à 16:47
Mis à jour le 01/03/2022 à 16:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34194_PLU_20190104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac4df62598301d31f4c6c95f8133efb3
Producteur mairie de Paulhan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34194
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/03/2022.
Emprise [3.4349149,43.5135502,3.4850799,43.5620032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34194_procedure_20190104.pdf Procédure
34194_rapport_1_20190104.pdf Partie 1
34194_padd_20190104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34194_prescription_surf_02_00_20190104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34194_prescription_surf_05_00_20190104.pdf Emplacement réservé
34194_reglement_20190104.pdf Règlement écrit
34194_reglement_graphique_1_20190104.pdf Règlement graphique 1
34194_info_surf_14_00_20190104.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34194_info_surf_16_00_20190104.pdf Site archéologique
34194_info_surf_19_01_20190104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34194_info_surf_38_00_20190104.pdf Secteurs d'information sur les sols
34194_info_surf_99_00_1_20190104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34194_info_surf_99_00_SDIS_20190104.pdf Info surf 99 00 SDIS
34194_info_surf_99_00_lotissement_20190104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
34194_info_surf_99_00_voirie_20190104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (voirie)
34194_liste_sup_20190104.pdf Liste sup
xxxxx_plan_sup_DATAPPRO.pdf Plan sup
34194_orientations_amenagement_20190104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Paulhan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@paulhan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@paulhan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.