77518_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-EN-BIERE"


Informations

Nom du document DU_77518
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-EN-BIERE
Maillage 77518 VILLIERS-EN-BIERE
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2023 à 17:50
Publié le 14/12/2023 à 13:52
Mis à jour le 14/12/2023 à 13:52
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 77518_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac51cc445d452f50e1b5503233ea55e4
Producteur Commune de Villiers-en-Bière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-EN-BIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77518
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5750106,48.4768036,2.6340198,48.5163355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77518_procedure_20231211.pdf Procédure
77518_rapport_20231211.pdf Rapport
77518_padd_20231211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77518_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
77518_reglement_graphique_20231211.pdf Règlement graphique
77158_Etude_ZH_SEMEA_202312119.pdf Etude ZH SEMEA
77518_DPU_arrete_20231211.pdf DPU arrete
77518_DPU_plan_20231211.pdf DPU plan
77518_SUP_liste_20231211.pdf SUP liste
77518_SUP_plan_20231211.pdf SUP plan
77518_argiles_20231211.pdf Argiles
77518_assainissement_plan_20231211.pdf Assainissement plan
77518_classement_sonore_voies_20231211.pdf Classement sonore voies
77518_eau_potable_plan_20231211.pdf Eau potable plan
77518_permis_de_recherches_de_mines_20231211.pdf Permis de recherches de mines
77518_orientations_amenagement_20231211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villiers-en-Bière
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairievilliersenbiere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairievilliersenbiere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.