29276_PLU_20220531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIBIRIL"


Informations

Nom du document DU_29276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIBIRIL
Maillage 29276 SIBIRIL
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2025 à 09:00
Publié le 17/09/2025 à 09:23
Mis à jour le 18/09/2026 à 16:09
Statut Téléchargeable
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 29276_PLU_20220531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ac686a1a5f309ecf7a5aaa30d3afbc6e
Producteur Sibiril
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIBIRIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29276
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.0960937,48.6394479,-4.0456754,48.6984061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sibiril
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.sibiril@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Sibiril
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.sibiril@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29276 SIBIRIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.