69080_PLU_20220322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ECHALAS"


Informations

Nom du document DU_69080
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ECHALAS
Maillage 69080 ECHALAS
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2022 à 17:50
Publié le 31/03/2022 à 20:11
Mis à jour le 31/03/2022 à 20:11
Statut
Version 11
Nom de l'archive 69080_PLU_20220322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac6f3a033bde66be14f853a9dc08ecf9
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECHALAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/03/2022.
Emprise [4.6651699,45.4939116,4.8172245,45.8163373]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69080_procedure_20220322.pdf Procédure
69080_rapport_20220322.pdf Rapport
69080_padd_20220322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69080_prescription_surf_02_00_20220322.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69080_reglement_20220322.pdf Règlement écrit
69080_reglement_graphique_20220322.pdf Règlement graphique
69080_annexes_20220322.pdf Annexes
69080_liste_sup_20220322.pdf Liste sup
69080_plan_sup_20220322.pdf Plan sup
69080_orientations_amenagement_20220322.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.