17418_CC_20150723

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SALIGNAC-SUR-CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_17418
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SALIGNAC-SUR-CHARENTE
Maillage 17418 SALIGNAC-SUR-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2022 à 12:01
Publié le 13/05/2022 à 15:19
Mis à jour le 13/05/2022 à 15:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17418_CC_20150723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac71b3cd30a41c27e4c849d1ba14a486
Producteur Mairie de Salignac-sur-Charente

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALIGNAC-SUR-CHARENTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17418
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/05/2022.
Emprise [-0.4486072,45.6524005,-0.3822062,45.6861175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/03/2022
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17418_procedure_20150723.pdf Procédure
17418_rapport_20150723.pdf Rapport
17418_annexes_20150723.pdf Annexes
17418_info_surf_04_00_20150723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17418_liste_annexes_20150723.pdf Liste annexes
17418_liste_sup_20150723.pdf Liste sup
17418_plan_sup_20150723.pdf Plan sup
17418_sectorisation_graphique_20150723.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Salignac-sur-Charente
Téléphone : 05 46 96 43 04
Courriel : mairie@salignac-sur-charente.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 96 43 04
Courriel : mairie@salignac-sur-charente.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17418 SALIGNAC-SUR-CHARENTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.