17295_CC_20211021

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de REAUX SUR TREFLE"


Informations

Nom du document DU_17295
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de REAUX SUR TREFLE
Maillage 17295 REAUX SUR TREFLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2021 à 08:24
Publié le 24/12/2021 à 08:44
Mis à jour le 24/12/2021 à 08:44
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 17295_CC_20211021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac74877f1006b814011b5aacd8826f0d
Producteur Mairie - Réaux-sur-Trèfle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REAUX SUR TREFLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17295
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/12/2021.
Emprise [-0.4164505,45.4456398,-0.3429466,45.5037735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/12/2021
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17295_procedure_20211021.pdf Procédure
17295_rapport_20211021.pdf Rapport
17295_info_surf_19_01_20211021.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17295_liste_annexes_20211021.pdf Liste annexes
17295_liste_sup_20211021.pdf Liste sup
17295_sectorisation_graphique_20211021.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Réaux-sur-Trèfle
Téléphone : 05 46 48 09 11
Courriel : mairie@reauxsurtrefle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 48 09 11
Courriel : mairie@reauxsurtrefle.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17295 REAUX SUR TREFLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.