245300223_PLUi_20210427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MESLAY GREZ"


Informations

Nom du document DU_245300223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MESLAY GREZ
Maillage 245300223 PLUI DU PAYS DE MESLAY GREZ
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2023 à 14:24
Publié le 28/03/2023 à 16:25
Mis à jour le 28/03/2023 à 16:25
Statut
Version 3
Nom de l'archive 245300223_PLUi_20210427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac78f3b73a87255183eb3db216c869f5
Producteur Communauté de Communes du Pays de Meslay-Grez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE MESLAY GREZ. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245300223
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.732147,47.8090796,-0.2765434,48.060229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
245300223_procedure_20210427.pdf Procédure
245300223_rapport_1_20210427.pdf Partie 1
245300223_rapport_2_20210427.pdf Partie 2
245300223_rapport_3_20210427.pdf Partie 3
245300223_rapport_4_20210427.pdf Partie 4
245300223_padd_20210427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
245300223_reglement_20210427.pdf Règlement écrit
245300223_reglement_graphique_20210427.pdf Règlement graphique
245300223_info_lin_19_01_20210427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
245300223_info_surf_04_20210427.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
245300223_info_surf_99_00_1_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
245300223_info_surf_99_00_2_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
245300223_info_surf_99_00_3_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
245300223_info_surf_99_00_4_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
245300223_info_surf_99_00_5_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
245300223_info_surf_99_00_6_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
245300223_info_surf_99_00_7_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
245300223_info_surf_99_00_8_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
245300223_info_surf_99_00_9_20210427.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
245300223_liste_sup_20210427.pdf Liste sup
245300223_plan_sup_20210427.pdf Plan sup
245300223_orientations_amenagement_1_20210427.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Meslay-Grez
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysmeslaygrez.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.