30041_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAUZAC"


Informations

Nom du document DU_30041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAUZAC
Maillage 30041 BLAUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 11:11
Publié le 24/04/2025 à 15:41
Mis à jour le 24/04/2025 à 15:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30041_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac88ae7c74198bea105a13071fda4969
Producteur Mairie BLAUZAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30041
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3396134,43.9465779,4.4058152,43.9868639]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30041_procedure_20231219.pdf Procédure
30041_procedure_20250408.pdf Procédure
30041_rapport_20120201.pdf Rapport
30041_rapport_20171205.pdf Rapport
30041_rapport_20231219.pdf Rapport
30041_rapport_20250408.pdf Rapport
30041_padd_20120201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30041_reglement_20231219.pdf Règlement écrit
30041_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
30041_annexes_sanitaires_20120201.pdf Annexes sanitaires
30041_evaluation_environnementale_milieux_naturels_20231219.pdf Evaluation environnementale milieux naturels
30041_evalutation_environnemental_milieu_naturel_20231219.pdf Evalutation environnemental milieu naturel
30041_jardins_partages_20250408.pdf Jardins partages
30041_liste_emplacements_reserves_20120201.pdf Liste emplacements reserves
30041_liste_emplacements_reserves_20171205.pdf Liste emplacements reserves
30041_liste_emplacements_reserves_20250408.pdf Liste emplacements reserves
30041_plan_20171205.pdf Plan
30041_plan_centre_commune_20171205.pdf Plan centre commune
30041_renoncement_emplacement_reserve_20171205.pdf Renoncement emplacement reserve
30041_risque_retrait_gonflement_argiles_20120201.pdf Risque retrait gonflement argiles
30041_znieff_20120201.pdf Znieff
30041_zppa_20231219.pdf Zppa
30041_orientations_amenagement_20231219.pdf OAP
30041_orientations_amenagement_20250408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie BLAUZAC
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs. BLAUZAC@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs. BLAUZAC@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.