17133_PLU_20200903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAVANS"


Informations

Nom du document DU_17133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAVANS
Maillage 17133 CRAVANS
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 15:25
Publié le 06/10/2023 à 16:02
Mis à jour le 06/10/2023 à 16:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 17133_PLU_20200903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ac91f0658a40e4444a8eeaa15e8ef73b
Producteur Communauté d'agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAVANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17133
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7421304,45.569934,-0.6854598,45.6209182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17133_procedure_20200903.pdf Procédure
17133_rapport_20200903.pdf Rapport
17133_padd_20200903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17133_prescription_pct_07_00_20200903.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17133_reglement_20200903.pdf Règlement écrit
17133_reglement_graphique_20200903.pdf Règlement graphique
17133_annexe_sanitaire_20200903.pdf Annexe sanitaire
17133_info_lin_19_01_1_20200903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17133_info_lin_19_01_2_20200903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17133_liste_sup_20200903.pdf Liste sup
17133_plan_sup_20200903.pdf Plan sup
17133_orientations_amenagement_18_00_20200903.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.