27540_PLU_20130530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY"



Informations

Nom du document DU_27540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY
Maillage 27540 SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2020 à 12:24
Publié le 22/06/2020 à 15:31
Mis à jour le 22/06/2020 à 15:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27540_PLU_20130530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-acbc06c97f8707e54ca77f3a0a884bbc
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.5461012,49.069112,1.5940816,49.0928044]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27540_procedure_20130530.pdf Procédure
27540_rapport_20130530.pdf Rapport
27540_padd_20130530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27540_reglement_20130530.pdf Règlement écrit
27540_annexes_20130530.pdf Annexes
27540_annexes_sanitaires_20130530.pdf Annexes sanitaires
27540_liste_SUP_20130530.pdf Liste SUP
27540_sup_20130530.pdf Sup
27540_orientations_amenagement_1_20130530.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stegenevievelesgasny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stegenevievelesgasny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.