64223_PLU_20180322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETSAUT"


Informations

Nom du document DU_64223
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ETSAUT
Maillage 64223 ETSAUT
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 15:01
Publié le 28/09/2021 à 14:44
Mis à jour le 28/09/2021 à 14:44
Statut
Version 5
Nom de l'archive 64223_PLU_20180322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aced661fcc010a5cf897c7d060006ce4
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETSAUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.5786619,42.8503223,-0.4847877,42.9294617]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64223_procedure_20180322.pdf Procédure
64223_rapport_20180322.pdf Rapport
64223_padd_20180322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64223_reglement_20180322.pdf Règlement écrit
64223_reglement_graphique_20180322.pdf Règlement graphique
64223_annexes_20180322.pdf Annexes
64223_annexes_AEP_20180322.pdf Annexes AEP
64223_annexes_DPU_20180322.pdf Annexes DPU
64223_annexes_PPRN1_20180322.pdf Annexes PPRN1
64223_annexes_PPRN2_20180322.pdf Annexes PPRN2
64223_annexes_PPRN3_20180322.pdf Annexes PPRN3
64223_annexes_assainissement_20180322.pdf Annexes assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64223 ETSAUT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.