09268_PLU_20191007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LIZIER"


Informations

Nom du document DU_09268
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LIZIER
Maillage 09268 SAINT-LIZIER
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2022 à 15:34
Publié le 15/07/2022 à 09:50
Mis à jour le 15/07/2022 à 09:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09268_PLU_20191007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-acf3ecf7ca5b8aaed81d9101bfbc24be
Producteur ADRET ENVIRONNEMENT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LIZIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09268
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2022.
Emprise [1.1018206,42.9780669,1.1524495,43.0216052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09268_procedure_20191007.pdf Procédure
09268_rapport_1_20191007.pdf Partie 1
09268_rapport_2_20191007.pdf Partie 2
09268_PADD_20191007.pdf PADD
09268_reglement_20191007.pdf Règlement écrit
09268_document_graphique_20191007.pdf Document graphique
09268_liste_emplacements_reserves_20191007.pdf Liste emplacements reserves
09268_servitudes_utilites_publiques_20191007.pdf Servitudes utilites publiques
09268_orientations_amenagement_20191007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADRET ENVIRONNEMENT
Téléphone : Aucun
Courriel : adret.environnement@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : adret.environnement@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.