40257_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-BORN"


Informations

Nom du document DU_40257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-BORN
Maillage 40257 SAINTE-EULALIE-EN-BORN
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2024 à 14:36
Publié le 29/08/2024 à 13:49
Mis à jour le 29/08/2024 à 13:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40257_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad00f0ebd2009854a12c3c3e409c4118
Producteur Commune de Sainte-Eulalie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EULALIE-EN-BORN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40257
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.2864723,44.2328485,-1.1363032,44.3118529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40257_procedure_20240626.pdf Procédure
40257_rapport_20120905.pdf Rapport
40257_rapport_20240626.pdf Rapport
40257_padd_20231025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40257_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
40257_reglement_graphique_1_20240626.pdf Règlement graphique 1
40257_reglement_graphique_2_20240626.pdf Règlement graphique 2
40257_reglement_graphique_3_20240626.pdf Règlement graphique 3
40257_annexes_sanitaires_20240626.pdf Annexes sanitaires
40257_orientations_amenagement_20240626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40257 SAINTE-EULALIE-EN-BORN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINTE-EULALIE-EN-BORN a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 16 décembre 2024.

      40257_PLU_MEC1_00000000  
40257_20241216_delib_engagement_MEC1_00000000.pdf
40257_20250122_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf