30262_PLU_20230808

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU"


Informations

Nom du document DU_30262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU
Maillage 30262 SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 09:54
Publié le 24/10/2024 à 16:24
Mis à jour le 24/10/2024 à 16:24
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 30262_PLU_20230808
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad1b792f443d3463092ac661aaf34ec2
Producteur Mairie de ST HIPPOLYTE DE MONTAIGU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30262
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4702231,44.0248887,4.517353,44.0417663]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30262_procedure_20140221.pdf Procédure
30262_procedure_20230808.pdf Procédure
30262_rapport_20140221.pdf Rapport
30262_rapport_20230808.pdf Rapport
30262_padd_20140221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30262_reglement_20140221.pdf Règlement écrit
30262_reglement_20230808.pdf Règlement écrit
30262_ArretesDebroussaillement_NoteCG30_20140221.pdf ArretesDebroussaillement NoteCG30
30262_Liste_Plan_des_SUP_20140221.pdf Liste Plan des SUP
30262_PlanGraphiqueRG5000_20140221.pdf PlanGraphiqueRG5000
30262_RG2000_20140221.pdf RG2000
30262_planreseauEU_AEP_20140221.pdf PlanreseauEU AEP
30262_orientations_amenagement_20140221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ST HIPPOLYTE DE MONTAIGU
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.ST HIPPOLYTE DE MONTAIGU@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.ST HIPPOLYTE DE MONTAIGU@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30262 SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.