59569_PLU_20240527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIN-LE-NOBLE"



Informations

Nom du document DU_59569
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIN-LE-NOBLE
Maillage 59569 SIN-LE-NOBLE
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2024 à 16:31
Publié le 20/09/2024 à 17:04
Mis à jour le 20/09/2024 à 17:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 59569_PLU_20240527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad1f4000cf6b37dde27365d73531e5e4
Producteur Mairie de Sin-le-Noble

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIN-LE-NOBLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59569
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0902862,50.3393143,3.1523091,50.3951537]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59569_procedure_20240527.pdf Procédure
59569_rapport_1_20180326.pdf Partie 1
59569_rapport_2_20180326.pdf Partie 2
59569_rapport_3_20180326.pdf Partie 3
59569_rapport_4_20180326.pdf Partie 4
59569_rapport_5_20220926.pdf Partie 5
59569_rapport_6_20240527.pdf Partie 6
59569_padd_20180326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59569_reglement_20240527.pdf Règlement écrit
59569_reglement_graphique_1_20240527.pdf Règlement graphique 1
59569_reglement_graphique_2_20180326.pdf Règlement graphique 2
59569_reglement_graphique_3_20240527.pdf Règlement graphique 3
59569_CE_20180326.pdf CE
59569_decision_EE_20220926.pdf Decision EE
59569_liste_annexes_20180326.pdf Liste annexes
59569_mise_en_compatibilite_20240527.pdf Mise en compatibilite
59569_tableau_synthese_avis_PPA_MS_20220926.pdf Tableau synthese avis PPA MS
59569_orientations_amenagement_20220926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.