32301_PLU_20230918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORDAN-LARROQUE"


Informations

Nom du document DU_32301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORDAN-LARROQUE
Maillage 32301 ORDAN-LARROQUE
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 15:20
Publié le 09/10/2023 à 15:50
Mis à jour le 09/10/2023 à 15:50
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32301_PLU_20230918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad269321093a92111241e817278373e8
Producteur Commune d'Ordan-Larroque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORDAN-LARROQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32301
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.4300827,43.6390095,0.5328146,43.7247787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32301_procedure_20230918.pdf Procédure
32301_rapport_1_20230918.pdf Partie 1
32301_rapport_2_20230918.pdf Partie 2
32301_rapport_3_20230918.pdf Partie 3
32301_padd_20230918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32301_reglement_20230918.pdf Règlement écrit
32301_reglement_graphique_1_20230918.pdf Règlement graphique 1
32301_reglement_graphique_2_20230918.pdf Règlement graphique 2
32301_reglement_graphique_3_20230918.pdf Règlement graphique 3
32301_reglement_graphique_4_20230918.pdf Règlement graphique 4
32301_reglement_graphique_5_20230918.pdf Règlement graphique 5
32301_reglement_graphique_6_20230918.pdf Règlement graphique 6
32301_info_surf_19_20230918.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
32301_info_surf_21_20230918.pdf Projet de PPRN et PPRM
32301_info_surf_99_20230918.pdf Autre
32301_liste_sup_20230918.pdf Liste sup
32301_notice_sanitaire_20230918.pdf Notice sanitaire
32301_plan_sup_20230918.pdf Plan sup
32301_orientations_amenagement_20230918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Ordan-Larroque
Téléphone : Aucun
Courriel : communeordanlarroque@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communeordanlarroque@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32301 ORDAN-LARROQUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.