257402644_SCOT_20250709

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BASSIN ANNECIEN"


Informations

Nom du document scot_257402644
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BASSIN ANNECIEN
Maillage scot_257402644 SCOT DU BASSIN ANNECIEN
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 18:33
Publié le 21/07/2025 à 08:39
Mis à jour le 21/07/2025 à 08:39
Statut
Version 5
Nom de l'archive 257402644_SCOT_20250709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad3cac7b8009b4758ffbaf7affcef1ec
Producteur Guillaume DEGIULI

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU BASSIN ANNECIEN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 257402644
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8623627,45.6817433,6.3927528,46.1120743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
257402644_procedure_20250709.pdf Procédure
257402644_daac_20250709.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
257402644_doo_20250709.pdf Document d'orientation et d'objectifs
257402644_pas_20250709.pdf Projet d'aménagement stratégique
257402644_Liste_des_pieces_constitutives_du_dossier_d_arret_20250709.pdf Liste des pieces constitutives du dossier d arret
257402644_bilan_concertation_20250709.pdf Bilan concertation
257402644_consommation_espace_20250709.pdf Analyse de la consommation d'espace
257402644_diagnostic_20250709.pdf Diagnostic
257402644_evaluation_environnementale_20250709.pdf Evaluation environnementale
257402644_justification_choix_20250709.pdf Justification des choix
257402644_programme_d_action_20250709.pdf Programme d action

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Guillaume DEGIULI
Téléphone : Aucun
Courriel : guillaume.degiuli@scot-bassin-annecien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : guillaume.degiuli@scot-bassin-annecien.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.