05181_PLU_20220113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAR-D'ARENE"


Informations

Nom du document DU_05181
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAR-D'ARENE
Maillage 05181 VILLAR-D'ARENE
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2022 à 14:09
Publié le 12/04/2022 à 11:55
Mis à jour le 12/04/2022 à 11:55
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05181_PLU_20220113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad6e2ccfc906551253ea9f986d203d49
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAR-D'ARENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05181
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/04/2022.
Emprise [6.3148538,44.9416339,6.4139917,45.0652831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05181_procedure_20220113.pdf Procédure
05181_rapport_1_20220113.pdf Partie 1
05181_rapport_2_20220113.pdf Partie 2
05181_rapport_3_20220113.pdf Partie 3
05181_padd_20220113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05181_reglement_20220113.pdf Règlement écrit
05181_reglement_graphique_1_20220113.pdf Règlement graphique 1
05181_reglement_graphique_2_20220113.pdf Règlement graphique 2
05181_reglement_graphique_3_20220113.pdf Règlement graphique 3
05181_reglement_graphique_4_20220113.pdf Règlement graphique 4
05181_reglement_graphique_5_20220113.pdf Règlement graphique 5
05181_info_surf_04_00_20220113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
05181_info_surf_19_01_1_20220113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
05181_info_surf_19_01_2_20220113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
05181_liste_annexe_20220113.pdf Liste annexe
05181_plan_sup_20220113.pdf Plan sup
05181_orientations_amenagement_20220113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.