60090_PLU_20211109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUCONVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUCONVILLERS
Maillage 60090 BOUCONVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2022 à 10:03
Publié le 17/10/2022 à 10:20
Mis à jour le 17/10/2022 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60090_PLU_20211109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad77602d692745b5aa33400fd8ae88e6
Producteur Communauté de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUCONVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60090
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/10/2022.
Emprise [1.8761368,49.1625667,1.9346009,49.1853254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60090_procedure_20211109.pdf Procédure
60090_rapport_20211109.pdf Rapport
60090_padd_20211109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60090_prescription_surf_05_02_20211109.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
60090_reglement_20211109.pdf Règlement écrit
60090_reglement_graphique_0_20211109.pdf Tableau d’assemblage
60090_reglement_graphique_1_20211109.pdf Règlement graphique 1
60090_info_surf_04_01_20211109.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60090_liste_annexes_20211109.pdf Liste annexes
60090_liste_sup_20211109.pdf Liste sup
60090_orientations_amenagement_18_06_20211109.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.