02706_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTMONTS"


Informations

Nom du document DU_02706
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTMONTS
Maillage 02706 SEPTMONTS
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 12:30
Publié le 06/05/2024 à 13:12
Mis à jour le 06/05/2024 à 13:12
Statut
Version 5
Nom de l'archive 02706_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad7b00dbdac356253b827197a58a22fb
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEPTMONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02706
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.3423871,49.3246161,3.3859483,49.3504142]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02706_procedure_20240411.pdf Procédure
02706_rapport_20240411.pdf Rapport
02706_padd_20240411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02706_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
02706_reglement_graphique_1_20240411.pdf Règlement graphique 1
02706_reglement_graphique_2_20240411.pdf Règlement graphique 2
02706_annexes_sanitaires_sup_20240411.pdf Annexes sanitaires sup
02706_plan_aep_20240411.pdf Plan aep
02706_plan_assainissement_20240411.pdf Plan assainissement
02706_plan_sup_20240411.pdf Plan sup
02706_orientations_amenagement_20240411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02706 SEPTMONTS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.