65149_CC_20110722

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CLARAC"


Informations

Nom du document DU_65149
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CLARAC
Maillage 65149 CLARAC
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2023 à 16:48
Publié le 20/11/2023 à 20:06
Mis à jour le 20/11/2023 à 20:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 65149_CC_20110722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ad8772ca36c713e07e8fe6e10d157374
Producteur Mairie de Clarac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLARAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65149
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.2300594,43.2032475,0.2785855,43.233056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65149_procedure_20110722.pdf Procédure
65149_rapport_20110722.pdf Rapport
65149_reglement_graphique_20110722.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clarac
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-Clarac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Clarac
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-Clarac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.