89177_PLU_20151117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-SOUS-FOURONNES"



Informations

Nom du document DU_89177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-SOUS-FOURONNES
Maillage 89177 FONTENAY-SOUS-FOURONNES
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 14:37
Publié le 01/09/2025 à 11:06
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89177_PLU_20151117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad9006358bee4630d2d5b6714e6ef21c
Producteur Communauté de Commune Puisaye Forterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-SOUS-FOURONNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89177
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5772677,47.5979937,3.625602,47.648565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89177_20101214_delib_prescription_E_20151117.pdf Délibération de prescription
89177_20140319_delib_debat_padd_E_20151117.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
89177_20140917_delib_arret_E_20151117.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
89177_20151117_delib_approbation_E_20151117.pdf Délibération d’approbation
89177_procedure_20151117.pdf Procédure
89177_rapport_1_20151117.pdf Partie 1
89177_rapport_2_20151117.pdf Partie 2
89177_rapport_3_20151117.pdf Partie 3
89177_padd_20151117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89177_reglement_20151117.pdf Règlement écrit
89177_reglement_graphique_1_20151117.pdf Règlement graphique 1
89177_arretecaptage_20151117.pdf Arretecaptage
89177_info_surf_04_20151117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89177_liste_sup_20151117.pdf Liste sup
89177_plan_sup_20151117.pdf Plan sup
89177_regimeforestier_20151117.pdf Regimeforestier
89177_reseauAEP_20151117.pdf ReseauAEP
89177_reseauHTA_20151117.pdf ReseauHTA
89177_reseauHTB_20151117.pdf ReseauHTB
89177_oap_1_20151117.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.