40169_PLU_20150107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLAS"



Informations

Nom du document DU_40169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLAS
Maillage 40169 MAILLAS
Source Inconnue
Téléversé le 22/05/2019 à 15:21
Publié le 30/08/2019 à 16:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 40169_PLU_20150107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ad9372dcc0f7c8b36c768efaa6efbdee
Producteur Mairie de Maillas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2284046758832359,44.1523850194664,-0.1289845861756752,44.27197483390028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40169_liste_sup_20150107.pdf Liste sup
40169_note_annexe_sanitaire_20150107.pdf Note annexe sanitaire
40169_note_zonage_assainissement_20150107.pdf Note zonage assainissement
40169_orientations_amenagement_20150107.pdf OAP
40169_padd_20150107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40169_plan_aep_20150107.pdf Plan aep
40169_plan_su_20150107.pdf Plan su
40169_plan_sup_20150107.pdf Plan sup
40169_procedure_20150107.pdf Procédure
40169_rapport_20150107.pdf Rapport
40169_regle_lotissement_20150107.pdf Regle lotissement
40169_reglement_20150107.pdf Règlement écrit
40169_reglement_graphique_20150107.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maillas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.maillas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.maillas@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.