76008_PLU_20241205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCOURT"



Informations

Nom du document DU_76008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCOURT
Maillage 76008 ANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 13:35
Publié le 07/01/2025 à 15:31
Mis à jour le 07/01/2025 à 15:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76008_PLU_20241205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adb49e1152b43fe460ceb09a20695547
Producteur Mairie d'Ancourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76008
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1384891,49.8761713,1.2114721,49.9373977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76008_procedure_20241205.pdf Procédure
76008_rapport_20241205.pdf Rapport
76008_padd_20241205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76008_reglement_20241205.pdf Règlement écrit
76008_reglement_graphique_20241205.pdf Règlement graphique
76008_annexes_sanitaires_20241205.pdf Annexes sanitaires
76008_diag_agricole_202401205.pdf Diag agricole
76008_liste_sup_20241205.pdf Liste sup
76008_plan_assainissement_20241205.pdf Plan assainissement
76008_plan_eau_potable_20241205.pdf Plan eau potable
76008_sanitaires_annexes_DUP_20241205.pdf Sanitaires annexes DUP
76008_orientations_amenagement_20241205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ancourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ancourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ancourt@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76008 ANCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.