28013_PLU_20161222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUNAY-SOUS-AUNEAU"


Informations

Nom du document DU_28013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUNAY-SOUS-AUNEAU
Maillage 28013 AUNAY-SOUS-AUNEAU
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2024 à 15:30
Publié le 08/08/2024 à 14:13
Mis à jour le 08/08/2024 à 14:13
Statut
Version 7
Nom de l'archive 28013_PLU_20161222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adb639e88c7dcbf4f2f2ae765b80fa6b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUNAY-SOUS-AUNEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28013
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.7743428,48.4210339,1.8616555,48.4675446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28013_procedure_20161222.pdf Procédure
28013_rapport_20161222.pdf Rapport
28013_padd_20161222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28013_reglement_20161222.pdf Règlement écrit
28013_reglement_graphique_1_20161222.pdf Règlement graphique 1
28013_reglement_graphique_2_20161222.pdf Règlement graphique 2
28013_info_surf_14_00_20161222.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
28013_info_surf_21_00_20161222.pdf Projet de plan de prévention des risques
28013_liste_annexes_20161222.pdf Liste annexes
28013_liste_sup_20161222.pdf Liste sup
28013_plan_sup_20161222.pdf Plan sup
28013_orientations_amenagement_20161222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28013 AUNAY-SOUS-AUNEAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.