21606_PLU_20251202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LADOIX-SERRIGNY"



Informations

Nom du document DU_21606
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LADOIX-SERRIGNY
Maillage 21606 LADOIX-SERRIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2026 à 15:51
Publié le 04/02/2026 à 16:33
Mis à jour le 04/02/2026 à 16:33
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 21606_PLU_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adbde62306b8fe1b83939d0c61171c77
Producteur Commune de Ladoix-Serrigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LADOIX-SERRIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21606
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8664438,47.0407745,4.9646825,47.0935977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21606_procedure_20251202.pdf Procédure
21606_rapport_1_20251202.pdf Partie 1
21606_rapport_2_20251202.pdf Partie 2
21606_rapport_3_20251202.pdf Partie 3
21606_rapport_4_20251202.pdf Partie 4
21606_rapport_5_20251202.pdf Partie 5
21606_rapport_6_20251202.pdf Partie 6
21606_padd_20251202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21606_reglement_20251202.pdf Règlement écrit
21606_reglement_graphique_1_20251202.pdf Règlement graphique 1
21606_reglement_graphique_2_20251202.pdf Règlement graphique 2
21606_reglement_graphique_3_20251202.pdf Règlement graphique 3
21606_reglement_graphique_4_20251202.pdf Règlement graphique 4
21606_CRAUP_99_00_20251202.pdf CRAUP 99 00
21606_info_lin_19_01_20251202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21606_info_surf_04_00_20251202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21606_info_surf_99_00_1_20251202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21606_info_surf_99_00_2_20251202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21606_info_surf_99_00_3_20251202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21606_liste_annexes_20251202.pdf Liste annexes
21606_liste_sup_20251202.pdf Liste sup
21606_plan_sup_20251202.pdf Plan sup
21606_OAP_20251202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ladoix-Serrigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ladoix-serrigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ladoix-serrigny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.