52045_PLU_20180209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETTANCOURT-LA-FERREE"


Informations

Nom du document DU_52045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETTANCOURT-LA-FERREE
Maillage 52045 BETTANCOURT-LA-FERREE
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 15:01
Publié le 27/03/2025 à 15:17
Mis à jour le 27/03/2025 à 15:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52045_PLU_20180209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-adf347d07a4d547697ae2d86e5a43409
Producteur Commune de BETTANCOURT-LA-FERREE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETTANCOURT-LA-FERREE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [4.9431804,48.6449407,4.9957632,48.6707196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52045_procedure_20180209.pdf Procédure
52045_rapport_20180209.pdf Rapport
52045_padd_20180209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52045_prescription_surf_02_01_20180209.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
52045_prescription_surf_05_01_20180209.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
52045_prescription_surf_14_00_20180209.pdf Secteur de plan de masse
52045_reglement_20180209.pdf Règlement écrit
52045_reglement_graphique_1_20180209.pdf Règlement graphique 1
52045_reglement_graphique_2_20180209.pdf Règlement graphique 2
52045_info_surf_04_00_20180209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52045_info_surf_14_00_20180209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52045_info_surf_20_00_20180209.pdf Règlement local de publicité
52045_liste_annexes_20180209.pdf Liste annexes
52045_liste_sup_20180209.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BETTANCOURT-LA-FERREE
Téléphone : Aucun
Courriel : SIGPA_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIGPA_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.