65138_PLU_20260825

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUTERETS"


Informations

Nom du document DU_65138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUTERETS
Maillage 65138 CAUTERETS
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2026 à 14:34
Publié le 31/08/2026 à 17:15
Mis à jour le 31/08/2026 à 17:15
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 65138_PLU_20260825
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-adfce15ac3f0a0f076fc3648fbffdc97
Producteur Mairie de cauterets
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUTERETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65138
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [-0.2393989,42.7712328,-0.0468916,42.9603444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65138_20251124_avis_CDNPS_MEC1_20260825.pdf Avis CDNPS
65138_20251222_dispense_eval_env_MEC1_20260825.pdf Dispense eval env
65138_20260428_reunion_examen_conjoint_MEC1_20260825.pdf Reunion examen conjoint
65138_20260519_avis_CDPENAF_MEC1_20260825.pdf Avis CDPENAF
65138_20260626_delib_non_realisation_eval_env_MEC1_20260825.pdf Delib non realisation eval env
65138_20260629_arrete_enq_publique_MEC1_20260625.pdf Arrete enq publique
65138_20260825_delib_approbation_MEC1_20260825.pdf Délibération d’approbation
65138_procedure_20260825.pdf Procédure
65138_rapport_1_20140419.pdf Partie 1
65138_rapport_20260825.pdf Rapport
65138_rapport_2_20260825.pdf Partie 2
65138_padd_20260825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65138_prescription_surf_25_00_20260825.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
65138_reglement_20260825.pdf Règlement écrit
65138_reglement_graphique_1_20260825.pdf Règlement graphique 1
65138_reglement_graphique_2_20260825.pdf Règlement graphique 2
65138_SUP_20260825.pdf SUP
65138_info_surf_04_00_20260825.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65138_liste_annexe_20260825.pdf Liste annexe
65138_plan_sup_1_20260825.pdf Plan sup 1
65138_plan_sup_20260825.pdf Plan sup
65138_plan_sup_2_20260825.pdf Plan sup 2
65138_plan_sup_3_20260825.pdf Plan sup 3
65138_plan_sup_5_20260825.pdf Plan sup 5
65138_plan_sup_6_20260825.pdf Plan sup 6
65138_oap_1_20260825.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de cauterets
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-cauterets.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de cauterets
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-cauterets.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.