200067965_PLUi_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE"


Informations

Nom du document DU_200067965
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
Maillage 200067965 PLUI DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2023 à 10:46
Publié le 27/01/2023 à 14:46
Mis à jour le 02/07/2024 à 10:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 200067965_PLUi_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-adffc36eacfd04f1c6c4ab35b9ab26e9
Producteur GeoCompiegnois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067965
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2018. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Emprise [2.7032079,49.2441856,2.9703969,49.4614881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2023
Localisateurs de ressources
Téléchargement du dossier complet du PLUiH http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/200067965_PLUi_20221215.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : 03 44 40 76 34
Courriel : sig@agglo-compiegnois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : 0344407634
Courriel : sig@agglo-compiegnois.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.