60657_PLU_20131212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCHELLES"



Informations

Nom du document DU_60657
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCHELLES
Maillage 60657 VAUCHELLES
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 17:28
Publié le 12/03/2021 à 14:40
Mis à jour le 12/03/2021 à 14:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60657_PLU_20131212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae03352168f1388eb565a9de7a791482
Producteur Mairie - Vauchelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUCHELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60657
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/03/2021.
Emprise [2.9503544,49.5781293,2.9853492,49.5929164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60657_procedure_20131212.pdf Procédure
60657_rapport_1_20131212.pdf Partie 1
60657_rapport_2_20131212.pdf Partie 2
60657_padd_20131212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60657_prescription_surf_05_00_20131212.pdf Emplacement réservé
60657_reglement_20131212.pdf Règlement écrit
60657_reglement_graphique_0_20131212.pdf Tableau d’assemblage
60657_reglement_graphique_1_20131212.pdf Règlement graphique 1
60657_annexes_1_20131212.pdf Annexes 1
60657_annexes_2_20131212.pdf Annexes 2
60657_annexes_3_20131212.pdf Annexes 3
60657_annexes_4_20131212.pdf Annexes 4
60657_annexes_5_20131212.pdf Annexes 5
60657_bordereau_20131212.pdf Bordereau
60657_info_lin_19_01_1_20131212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60657_info_surf_04_00_20131212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60657_info_surf_11_00_20131212.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
60657_info_surf_32_00_20131212.pdf Secteur de taxe d'aménagement
60657_liste_des_annexes_20131212.pdf Liste des annexes
60657_orientations_amenagement_18_00_20131212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Vauchelles
Téléphone : 0364218443
Courriel : vauchelles@paysnoyonnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0364218443
Courriel : vauchelles@paysnoyonnais.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60657 VAUCHELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.