64133_PLU_20260204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOEIL-BEZING"



Informations

Nom du document DU_64133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOEIL-BEZING
Maillage 64133 BOEIL-BEZING
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2026 à 11:11
Publié le 01/06/2026 à 10:59
Mis à jour le 01/06/2026 à 10:59
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 64133_PLU_20260204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ae1197be12f20d3928aa1df7adc2773b
Producteur Mairie de Boeil-Bezing
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOEIL-BEZING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 64133
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.2868768,43.2064991,-0.2041926,43.2537194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64133_20160622_delib_prescription_MS1_20260204.pdf Délibération de prescription
64133_20180503_arrete_objectifs_et_modalites_MS1_20260204.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
64133_20260204_delib_approbation_MS1_20260204.pdf Délibération d’approbation
64133_procedure_20260204.pdf Procédure
64133_20201118_rapport_R_20260204.pdf Rapport R
64133_20260204_rapport_MS1_20260204.pdf Rapport
64133_padd_20260204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64133_prescription_surf_05_00_20260204.pdf Emplacement réservé
64133_prescription_surf_07_00_20260204.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
64133_reglement_20260204.pdf Règlement écrit
64133_reglement_graphique_1_20260204.pdf Règlement graphique 1
64133_reglement_graphique_2_20260204.pdf Règlement graphique 2
64133_info_surf_19_01_1_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
64133_info_surf_19_01_2_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
64133_info_surf_19_01_3_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
64133_info_surf_19_01_4_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
64133_info_surf_19_01_5_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
64133_info_surf_19_01_6_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
64133_info_surf_19_01_7_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
64133_info_surf_19_01_8_20260204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
64133_info_surf_20_00_20260204.pdf Règlement local de publicité
64133_liste_sup_20260204.pdf Liste sup
64133_plan_sup_20260204.pdf Plan sup
64133_OAP_20260204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boeil-Bezing
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.boeil-bezing@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Boeil-Bezing
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.boeil-bezing@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.