74272_PLU_20240603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLINGY"


Informations

Nom du document DU_74272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLINGY
Maillage 74272 SILLINGY
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 11:26
Publié le 12/07/2024 à 20:55
Mis à jour le 12/07/2024 à 20:55
Statut
Version 8
Nom de l'archive 74272_PLU_20240603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae2cbb7ef81816e28658c467f73ba578
Producteur Commune de Sillingy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILLINGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74272
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9868355,45.9290528,6.0831914,45.9743953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74272_procedure_20240603.pdf Procédure
74272_rapport_20240603.pdf Rapport
74272_padd_20240603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74272_reglement_20240603.pdf Règlement écrit
74272_reglement_graphique_20240603.pdf Règlement graphique
74272_DEL_2022_88_Insturation_permis_demolir_20240603.pdf DEL 2022 88 Insturation permis demolir
74272_Deliberation_Instauration_perimetre_etude_ZAE_de_Bromines_20240603.pdf Deliberation Instauration perimetre etude ZAE de Bromines
74272_Deliberation_cloture_Sillingy_20240603.pdf Deliberation cloture Sillingy
74272_Deliberation_instauration_PUP_20240603.pdf Deliberation instauration PUP
74272_Liste_annexes_1_20240603.pdf Liste annexes 1
74272_liste_annexes_2_20240603.pdf Liste annexes 2
74272_orientations_amenagement_20240603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.