241800432_PLUi_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES TROIS PROVINCES"


Informations

Nom du document DU_241800432
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES TROIS PROVINCES
Maillage 241800432 PLUI DES TROIS PROVINCES
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2024 à 15:47
Publié le 25/04/2024 à 18:20
Mis à jour le 25/04/2024 à 18:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 241800432_PLUi_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae40977af4b1aaa1c3497794e1e828cc
Producteur Communauté de communes des Trois Provinces

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES TROIS PROVINCES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241800432
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7407162,46.7266148,3.0695404,46.9024334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241800432_procedure_20240404.pdf Procédure
241800432_rapport_1_20240404.pdf Partie 1
241800432_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
241800432_rapport_3_20240404.pdf Partie 3
241800432_rapport_4_20240404.pdf Partie 4
241800432_rapport_5_20240404.pdf Partie 5
241800432_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241800432_prescription_pct_07_01_20240404.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
241800432_prescription_pct_16_01_20240404.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
241800432_prescription_surf_05_00_20240404.pdf Emplacement réservé
241800432_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
241800432_reglement_graphique_20240404.pdf Règlement graphique
241800432_classement_sonore_20240404.pdf Classement sonore
241800432_info_lin_47_01_20240404.pdf Info lin 47 01
241800432_info_lin_47_03_20240404.pdf Info lin 47 03
241800432_info_surf_19_01_20240404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
241800432_liste_sup_20240404.pdf Liste sup
241800432_orientations_amenagement_1_20240404.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.