11396_PLU_20250910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAUSSE"


Informations

Nom du document DU_11396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRAUSSE
Maillage 11396 TRAUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2025 à 17:59
Publié le 18/09/2025 à 18:52
Mis à jour le 18/09/2025 à 18:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11396_PLU_20250910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae5e659be45cddd3426c54ba13cccd52
Producteur Mairie de Trausse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRAUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11396
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5432041,43.3023589,2.5917875,43.337758]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11396_20011217_delib_presciption_R_20250910.pdf Delib presciption
11396_20040105_debat_padd_R_20250910.pdf Debat padd
11396_20040110_delib_approbation_R_20250910.pdf Délibération d’approbation
11396_20091216_delib_approbation__MS1_20250910.pdf Delib approbation
11396_20101103_delib_presciption_MS1_20250910.pdf Delib presciption
11396_20241114_delib_presciption_MS2_20250910.pdf Delib presciption
11396_20250320_delib_presciption_MS2_20250910.pdf Delib presciption
11396_procedure_20250910.pdf Procédure
11396_rapport_1_20250910.pdf Partie 1
11396_rapport_2_20250910.pdf Partie 2
11396_rapport_3_20250910.pdf Partie 3
11396_rapport_4_20250910.pdf Partie 4
11396_rapport_5_20250910.pdf Partie 5
11396_padd_20250910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11396_prescription_surf_05_01_20250910.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11396_reglement_20250910.pdf Règlement écrit
11396_reglement_graphique_1_20250910.pdf Règlement graphique 1
11396_reglement_graphique_2_20250910.pdf Règlement graphique 2
11396_info_surf_99_00_1_20250910.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11396_liste_sup_20250910.pdf Liste sup
11396_OAP_1_20250910.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Trausse
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairiedetrausse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairiedetrausse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.