33123_PLU_20221117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEZAC"


Informations

Nom du document DU_33123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEZAC
Maillage 33123 CEZAC
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2024 à 10:28
Publié le 14/03/2024 à 14:11
Mis à jour le 14/03/2024 à 14:11
Statut
Version 11
Nom de l'archive 33123_PLU_20221117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ae78d440597b4a1ef15a15394439cd7e
Producteur Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4783661,45.0569869,-0.3542729,45.1092985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33123_procedure_20221117.pdf Procédure
33123_rapport_20221117.pdf Rapport de présentation
33123_padd_20221117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33123_prescription_pct_07_01_20221117.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
33123_reglement_20221117.pdf Règlement écrit
33123_reglement_graphique_20221117.pdf Règlement graphique
33123_info_lin_14_00_20221117.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33123_info_surf_16_00_20221117.pdf Site archéologique
33123_info_surf_19_01_1_20221117.pdf Réseau d'adduction d'eau potable
33123_info_surf_19_01_2_20221117.pdf Schéma directeur d'assainissement : aptitude des sols à l'assainissement individuel
33123_info_surf_19_01_3_20221117.pdf Zonage d'assainissement
33123_info_surf_19_01_4_20221117.pdf Zonage d'assainissement collectif
33123_liste_annexes_20221117.pdf Liste des annexes
33123_plan_sup_20221117.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
33123_prescription_surf_02_00_20221117.pdf Plan de prévention des risques "inondations"
33123_orientations_amenagement_20221117.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.