35183_PLU_20230511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONDEVERT"


Informations

Nom du document DU_35183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONDEVERT
Maillage 35183 MONDEVERT
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2023 à 11:45
Publié le 26/05/2023 à 14:23
Mis à jour le 26/05/2023 à 14:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35183_PLU_20230511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aea81168b4a4efeec438513b92962169
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONDEVERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35183
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1124859,48.0727771,-1.0734871,48.0999029]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35183_procedure_20230511.pdf Procédure
35183_rapport_20230511.pdf Rapport
35183_padd_20230511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35183_prescription_lin_07_00_20230511.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35183_prescription_lin_07_04_20230511.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35183_prescription_lin_24_00_20230511.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35183_prescription_pct_07_01_20230511.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35183_prescription_surf_01_01_20230511.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
35183_prescription_surf_05_00_20230511.pdf Emplacement réservé
35183_prescription_surf_07_00_20230511.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35183_prescription_surf_07_04_20230511.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35183_prescription_surf_15_00_1_20230511.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
35183_prescription_surf_15_00_2_20230511.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
35183_prescription_surf_16_01_20230511.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35183_prescription_surf_22_02_20230511.pdf Diversité commerciale à développer
35183_reglement_20230511.pdf Règlement écrit
35183_reglement_graphique_20230511.pdf Règlement graphique
35183_annexes_sanitaires_20230511.pdf Annexes sanitaires
35183_etude_agric_20230511.pdf Etude agric
35183_info_surf_14_00_20230511.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35183_info_surf_16_00_20230511.pdf Site archéologique
35183_liste_SUP_20230511.pdf Liste SUP
35183_liste_annexes_20230511.pdf Liste annexes
35183_plan_SUP_20230511.pdf Plan SUP
35183_plan_reseau_aep_20230511.pdf Plan reseau aep
35183_plan_reseau_ep_20230511.pdf Plan reseau ep
35183_plan_reseau_eu_20230511.pdf Plan reseau eu
35183_resu_non_tech_20230511.pdf Resu non tech
35183_orientations_amenagement_20230511.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.